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Correspondances |
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Inventaire Courriers Départs et Réponses
- Lettre de Jean-Louis Borloo au Président de l'ANVVEN – 12 avril 2012 Réponse du Ministre de la Défense Gérard Longuet à Jean Louis Borloo - 04 avril 2012
- Lettre ouverte adressée aux candidats aux élections présidentielles – 06 mars 2012 Réponse de M.Nicolas Dupont-AIGNAN candidat à la présidentielle – 23 mars 2012 Réponse du Front de Gauche – 26 mars 2012
- Lettre du Ministre de la Défense adressée à Madame la députée Patricia Adam – 07 février 2012 Lettre de Patricia Adam adressée au Président de l'ANVVEN – 12 février 2012
- Lettre du Président de l'ANVVEN adressée au Président du Sénat Jean-Pierre BEL – 25 février 2012 - Courrier adressé à Marc Laffineur Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants – 02 février 2012 - Entretien avec le Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants – 12 janvier 2012 - Courrier de relance au Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants – 02 décembre 2011
Courrier adressé aux trois Ministres à propos du suivi du Code des pensions militaires d'invalidité en fonction des recommandations du Médiateur - 08 novembre 2011 Réponse de la porte-parole du Gouvernement Valérie Pécresse - 17 novembre 2011 Réponse (2) de la porte-parole du Gouvernement Valérie Pécresse – 19 décembre 2011 Réponse du Ministre de la Fonction Publique François Sauvadet - 17 novembre 2011 Réponse (2) du Ministre de la Fonction Publique François Sauvadet – 03 janvier 2012 Réponse de la Présidente de la Commission des Affaires Sociales au Sénat Annie David – 15 décembre 2011
- Lettre adressée à Guy Teissier Président de la Commission de Défense – Assemblée Nationale - 02 novembre 2011 Réponse de Guy Teissier Président de la Commission de Défense – Assemblée Nationale – 31 janvier 2012
- Lettre au Président du Sénat Jean-Pierre Bel - 25 octobre 2011 Réponse du Président du Sénat - 03 novembre 2011
- Convocation Mindef à L' ANVVEN pour la première réunion de la Commission Consultative de Suivi – CIVEN – 07 octobre 2011
- Lettre du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants - le 05 août 2011 ( proposition d'intégrer la Commission Consultative de Suivi ) Réponse du Président de L'Anvven - le 16 août 2011
- Lettre adressée au Secrétaire d'Etat de la Défense et des Anciens Combattants – le 18 juillet 2011
- Lettre de la Député du Finistère et Vice-Présidente de la commission de Défense Nationale et des Forces Armées Patricia Adam au Ministre de la Défense – le 30 juin 2011 réponse du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants adressée à Patricia Adam - 25 Août 2011
- Lettre adressée aux Députés G. Lebris et E. Mourrut (rapporteurs de la mission d'information A.N). - le 20 mai 2011
- Lettre adressée au Président de la Commission de la Défense Guy Teissier – le 10 avril 2011 Réponse de Guy Teissier – Député des Bouches du Rhône – le 02 mai 2011 - Réponse à la question à la Question écrite : (n° 89694 J.O. du 05 octobre 2010) de Patricia ADAM – Députée du Finistère – le 04 janvier 2011
- Lettre de Mme Patricia Adam - Députée du Finistère - au Ministre de la Défense Alain Juppé - 29 novembre 2010 Réponse du Ministre de la Défense Alain Juppé – 15 février 2011
- Lettre adressée à la Présidente du Tribunal de Brest, ainsi qu'au médiateur de la République – 21 septembre 2010 1. réponse du Président du Tribunal de grande Instance de Brest – 16 novembre 2010 2. Réponse du Médiateur de la République – 28 septembre 2010
Lettre de Mme Patricia Adam - Députée du Finistère - au Ministre de la Défense Hervé Morin – 28 septembre 2010
- Lettre au Secrétaire d'Etat à la Défense et aux anciens combattants – 08 septembre 2010 Réponse de M. Hubert Falco secrétaire d'Etat à la Défense et aux anciens Combattants – 21 octobre 2010
- Lettre au Médiateur de la République ( modification du code des pensions militaires d'invalidité ) - 07 septembre 2010
- Lettre adressée au délégué de l'Observatoire de la Santé des Vétérans M. Claude Payen – 27 août 2010 (suite au rapport de synthèse concernant l'étude épidémiologique des vétérans des essais Nucléaires)
- Mail du président de l'ANVVEN à M.Guy Teissier - 25 mai 2010 Réponse de M.Guy TEISSIER président de la commission de Défense Nationale et des Forces Armées – 28 juin 2010
- Lettre adressée à Patrice CALMEJANE rapporteur de la loi H. MORIN – 17 décembre 2009 - Lettre adressée aux membres de la Commission Mixte Paritaire (CMP) – 17 novembre 2009
- Lettre de Mme Patricia ADAM Députée du Finistère – Membre de la Commission de Défense à l'Anvven - 07 juillet 2009 - Lettre de Mme Patricia ADAM Députée du Finistère – Membre de la Commission de Défense – à M. Hervé Morin – 07 juillet 2009
- Lettre du Secrétaire général de l' Union du Mouvement Populaire (UMP) M. Xavier BERTRAND – 07 avril 2009
- Lettre du Médecin Général Inspecteur Lionel HUGARD – Direction Centrale du Service de Santé des Armées – 27 mars 2009
- Lettre de Madame Marguerite LAMOUR Députée du Finistère 18 mars 2009
- Courrier adressé au Ministre de la Défense Hervé Morin – 16 mars 2009 Pièces Jointes : 1– recours adressé au Médiateur de la République par l'Anvven – 25 janvier 2008 2- Propositions du Médiateur 09-R02 - 09 janvier 2009 3- courrier du Médiateur adressé à Pierre Marhic le 04 février 2009 4- Contribution de l'Anvven - 10 mars 2009
- Lettre adressée à M. Guy FISCHER – Vice Président du Sénat – Sénateur du Rhône (en copie du courrier adressé à Monsieur le Ministre de la Défense) - 05 janvier 2009 réponse de M.Guy FISCHER - 25 mars 2009
- Lettre adressée à M. le Secrétaire d'Etat aux Anciens Combattants – 07 avril 2009 - Lettre adressée à Madame Rachida DATI Ministre de la Justice 11 mars 2009 réponse du directeur du cabinet secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants Michel SUCHOD – 07 avril 2009 réponse de Madame Rachida DATI - 26 mars 2009
- Lettre adressée à M. Claude PAYEN – Médecin Militaire délégué à l'OSV - 23 août 2008 réponse du Médecin Chef délégué à l'Observatoire de Santé des Vétérans – M.Claude PAYEN – 08 septembre 2008
- Lettre adressée à M. Bernard ACCOYER – Président de l'Assemblée Nationale – 22 septembre 2008
- Lettre adressée à Madame Rachida DATI Ministre de la Justice - 11 mars 2008 réponse de Madame Rachida DATI - 15 avril 2008
- Lettre adressée à Mme Roselyne BACHELOT- Ministre de la Santé, Jeunesse et des Sports – 26 février 2008
Le Médiateur de la République a été saisi en 2007 et fait l'objet d'un dossier particulier Lire
- Lettre adressée à M. Jean APPERE – Médiateur du Finistère – 09 septembre 2007 réponse- recevabilité - du Médiateur de la République J.P DELEVOY – 07 décembre 2007
- Lettre adressée à Madame Liliane BLOCK – Observatoire de la Santé (OSV) - 08 novembre 2007 réponse de Madame Liliane BLOCK 26 décembre 2007
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